MENTIONS LEGALES :
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1. Déclaration légales :
Information du propriétaire : Angelique LAROCHE
Adresse de localisation du titulaire : 255, Rue de la Marconnaise 71440 – Juif
Le Fabriquant du site est : Dahlia CARRE
Responsable de publication : Hector LEDUC
Ou contacter le Directeur de la publication : contact@boite-a-montre.org
Le Développeur est : Zina DEVILLERS
Ou contacter le Concepteur : contact@boite-a-montre.org
Le Site est hébergé par la société O2Switch, situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique ou email : (+33) 4 44 44 60 40).
2. Présentation :
Tout internaute se connectant et utilisant le site : boite-a-montre.org est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site internet boite-a-montre.org réuni un ensemble de services, en l’état, mis à la disposition des usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Webmaster du site boite-a-montre.org. Le site boite-a-montre.org est mis à jour régulièrement par Zina DEVILLERS.
Hector LEDUC s’efforce d’offrir sur le site web boite-a-montre.org des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait affirmer l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
Le site suivant boite-a-montre.org est généralement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, boite-a-montre.org s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site web et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, boite-a-montre.org ne pourrait être designé pour responsable des dommages, quelle qu’en soit sa nature.
4. Propriété intellectuelle :
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Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).
